camping charente maritime - CAMPING VILLAGE CORSAIRE DES 2 PLAGES : realisation web SARL PYVER

INFORMATIONS LÉGALES:

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale de ce site à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable expresse de la SARL PYVER et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que logos, sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont la propriété de leur détenteur respectif et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle et ce par quelque procédé que ce soit.

Conformément à l'article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adresser vous par écrit à l'éditeur cité ci-dessus.
Enregistrement à la CNIL (en cours)

Mentions LEGALES